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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE
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HAUT GIBARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAUT GIBARD
LES VINS LOUIS TETE SAS

Numéro de dépôt :
3400325
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015
HAUT GIBARD de LES VINS LOUIS TETE

Présentation de la marque HAUT GIBARD

Déposée le 19 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT GIBARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE domicilié(e) 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 808 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS LOUIS TETE SA domicilié(e) 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT GIBARD est expirée depuis le 19 décembre 2015.

LES VINS LOUIS TETE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE DAME , PIERRE DE BOURBON , DOMAINE DE LA SORBIERE , CUVEE MELINAND , CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE , T LOUIS TETE , LE CHATELIM , LES CHARMEUSES


LES VINS LOUIS TETE SAS - 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France - SIREN 432808921


LES VINS LOUIS TETE SA - 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Inscription le 4 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593476 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Vins.